Mention légale

Article 1. Edition du SITE

Le SITE est édité par la société MONSIEUR RICHARD LAVERGE (ci-après dénommé l’ « ÉDITEUR »), entrepreneur individuel, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de TROYES sous le SIREN 848085155, dont le siège social est situé 19 RUE FORTIER 10000 TROYES. N° TVA intracommunautaire : FR88848085155

La société utilise désormais une adresse postale situé : 45 Rue Saint-Avit 10160 AIX-VILLEMAUR-PALIS.

Article 2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication est le représentant légal de l’EDITEUR.

Article 3. Hébergeur

Le SITE est hébergé par la société OVH, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045. Joignable par téléphone en composant le 1007 ou le 09 72 10 10 07. Le siège social de l’hébergeur se situe 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1. Le stockage des données personnelles des Utilisateurs est exclusivement réalisé sur les centre de données (« clusters ») localisés dans des Etats membres de l’Union Européenne de la société OVH.

Article 4. Accès au SITE

Le SITE est accessible par tout endroit tous les jours, 24 heures sur 24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services, le SITE ne saurait être tenu responsable.

Article 5. Nous contacter

Par email : [email protected] ou par courrier à l’adresse du siège social de l’EDITEUR.

Article 6. CNIL

L’ÉDITEUR conservera dans ses systèmes informatiques et dans des conditions raisonnables de sécurité une preuve de la transaction comprenant le bon de commande et la facture. La déclaration à la CNIL par L’ÉDITEUR est en cours d’enregistrement. Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées par l’ÉDITEUR. Pour exercer ce droit, il reviendra à l’Utilisateur d’envoyer un message à l’adresse suivante : [email protected]

Article 7. Cookie

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le SITE, un cookie peut s’installer provisoirement sur son logiciel de navigation. En navigant sur le SITE, l’Utilisateur les accepte. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le SITE. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

Article 8. Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du SITE sans l’autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entrainée des actions et des poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et le code civil français.  Pour plus d’informations, se reporter aux Conditions Générales d’Utilisation du SITE, accessible à la rubrique « Conditions Générales »